Descripteurs
Documents disponibles dans cette catégorie (12)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche Interroger des sources externes
Article : texte imprimé
Mireille Chiroleu-Assouline, Auteur | Documentation Française |Analyse des fondements d'une fiscalité écologique en France. Nécessité de l'impôt écologique selon le Grenelle de l'environnement : répartition des émissions de CO2 entre entreprises et production d'énergie. Objectifs écologiques et fiscaux : sy[...]Article : texte imprimé
Evens Salies, Auteur ; Vincent Touzé, Auteur | Alternatives économiques |Analyse sur les taxes environnementales : le principe pollueur-payeur, les objectifs de la taxation écologique, la difficile estimation des coûts à appliquer en fonction de la pollution engendrée, l'hostilité de la population. Encadrés : la taxe[...]Article : texte imprimé
La France se distingue par le poids des cotisations sociales, qui contraste avec la faiblesse de l'impôt sur le revenu et de la fiscalité environnementale.Article : texte imprimé
Thierry Pech, Auteur |Pour épargner les entreprises, les mesures fiscales du budget 2014 font peser la charge de l'ajustement sur les ménages.Article : texte imprimé
François Villeroy de Galhau, Auteur |La justice fiscale appelle un débat autour de trois questions : Y a-t-il un bon niveau de prélèvements obligatoires et de dépenses publiques ? Peut-on bien répartir l'impôt pour mieux corriger les inégalités ? Comment, dans la démocratie françai[...]Article : texte imprimé
L'impôt progressif s'est imposé aux Etats-Unis avec la crise économique et financière des années 1930. Le New Deal de F.D. Roosevelt lui a donné ses lettres de noblesse. Mais c'est la guerre qui lui a permis de faire véritablement un bond en avant.Article : texte imprimé
Réglementation, quotas d'émission, écotaxes... les Etats disposent d'une panoplie étendue pour réorienter l'économie à condition de vouloir s'en servir...Article : texte imprimé
Thierry Cretin, Auteur |A l'heure de la recherche des causes de la crise financière et des moyens pour en prévenir la réapparition, les paradis fiscaux semblent être devenus une préoccupation majeure, comme s'ils avaient joué un rôle important ou déclenchant. Ils sont [...]Article : texte imprimé
Rejane Hugounenq, Auteur ; Benoît directeur de publication Ferrandon, Auteur |Les enjeux en matière d'imposition dans le contexte de conjoncture économique de ce début de 21e siècle. Le mécanisme de la concurrence fiscale. La construction d'une fiscalité européenne : l'absence d'unité politique, les effets des écarts de f[...]Article : texte imprimé
Rejane Hugounenq, Auteur ; Benoît directeur de publication Ferrandon, Auteur |L'intégration économique croissante de l'Union européenne : l'obstacle de la fiscalité. La coexistence de quinze systèmes d'imposition au sein de l'union européenne, l'harmonisation insatisfaisante des systèmes d'imposition indirecte. L'échec de[...]texte imprimé
Cet ouvrage, fruit d'une étroite collaboration entre universitaires, chercheurs, cadres d'entreprises, hauts fonctionnaires et membres de professions libérales, étudie les grandes lignes de la construction européenne et plus particulièrement les[...]texte imprimé
Ce n'est pas en effet le moindre des paradoxes que de vouloir localiser un objet dont le caractère essentiel est de circuler continument. Pour autant, s'il circule, l'argent s'accumule également, et les inégalités économiques qui en résultent co[...]