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Dans Daily Maverick [presse sud-africaine], extraits du reportage sur le mouvement de boycott des taxes municipales de la municipalité d'éThekwini, près de la ville de Durban en Afrique du Sud : le contexte de l'émergence du mouvement d'éThekwin[...]
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Bruno Ribeiro, Auteur | Courrier international |Dans O Estado de Sao Paulo [presse brésilienne], le point sur l'impôt foncier progressif appliqué à Sao Paulo au Brésil : la volonté de lutter contre la spéculation immobilière et les prix élevés des logements ; le principe ; les biens concernés[...]
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Explication animée de la taxe de séjour : définition et calcul du montant, exonérations éventuelles, utilisations de l'argent récolté, nombre de communes concernées en France, histoire de cet impôt facultatif.
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La finance pour tous 2019Le point sur les impôts et les taxes locales, une ressource pour les collectivités territoriales qui leur permet de financer leurs dépenses de fonctionnement et d'investissement. Encadrés : l'autonomie financière des communes et des départements[...]
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Alain Guengant, Auteur | Documentation Française |Analyse, en 2011, de la réforme de la fiscalité locale, en France. Recul de l’autonomie fiscale des collectivités, en raison de l’absence de révision directe des assiettes fiscales et de l’insuffisance des compensations de l’Etat. La réforme de [...]
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Le point sur les différentes composantes de la fiscalité locale, établi par le Conseil économique, social et environnemental (CESE) : le montant des ressources globales des collectivités territoriales en 2016, la part des impôts locaux ; l'évolu[...]
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Philippe Frémeaux, Auteur | Alternatives économiques |Le point sur l'impact économique des régions, en France, en 2010. Présentation de leurs principales compétences : lycées, formation, transport express régional. Analyse des ressources financières caractérisées par leur faiblesse et leur encadrem[...]
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Le point sur la suppression de la taxe d'habitation sur les résidences principales : objectifs, effets et mécanismes compensatoires pour les finances publiques des collectivités locales. Historique de la baisse de prélèvements puis de la suppres[...]
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Nicolas Portier, Auteur | Documentation Française |Le point sur le dégrèvement de la taxe d'habitation prévu dans le projet de loi de finances de 2018 : impact sur l'autonomie financière des collectivités territoriales. Historique et objectifs du dégrèvement massif de la taxe d'habitation ; reto[...]
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La finance pour tous 2019Le point sur la taxe d'habitation et la taxe foncière, impôts locaux perçus par les collectivités territoriales : conditions d'exonération ; évolution des taux d'imposition ; calcul de l'impôt en fonction de la valeur locative cadastrale du loge[...]
Article : texte imprimé
Dossier consacré à l'évolution de la fiscalité locale (taxe d'habitation, taxe foncière, taxe professionnelle) au fil des réformes, et à l'accroissement des inégalités territoriales en France. La suppression de la taxe d'habitation prévue dans l[...]
