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 > 2805 droit > droit > droit privé > droit civil > droit des personnes > droit intellectuel > propriété littéraire et artistique > droit d'auteur
droit d'auteur |
Documents disponibles dans cette catégorie (39)
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Le point sur les débats sur la place de l'intelligence artificielle (IA) dans l'art et les enjeux juridiques autour des droits d'auteurs lors de la manifestation du "Week-end culturel de l'IA" en février 2025 : l'exposition "Machina Sapiens" pré[...]
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Andrew Woodcock, Auteur | Société maubeugeoise d'édition |Le point sur l'opposition d'écrivains britanniques à la modification des droits d'auteur envisagée par le gouvernement au Royaume-Uni, qui pourrait engendrer d'importantes pertes de revenus pour les auteurs.
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Claude Lanzmann, Personne interviewée ; Franck Nouchi, Intervieweur | Le Monde Editions |Entretien avec Claude Lanzmann, cinéaste, sur la vente à l'université de Yale des lettres que la philosophe Simone de Beauvoir lui a adressées : les raisons de l'interdiction de leur publication en France ; le choix de Yale et de la publication [...]
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France 24 2016Présentation du "Boléro", oeuvre symphonique de Maurice Ravel composée en 1928, tombée dans le domaine public en 2016 : ses caractéristiques ; l'histoire de son succès, de ses interprétations ; sa postérité ; les droits d'auteur générés par les [...]
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Dossier consacré à l'impact de l'intelligence artificielle (IA) sur le droit d'auteur. L'IA générative et les notions de propriété intellectuelle et de création, utilisation des données par l'IA pour créer du contenu, fragilité du droit d'auteur[...]
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Entretien avec Alexandra Bensamoun, juriste spécialiste du droit d'auteur, à propos de la valeur et du prix des contenus destinés à entraîner l'Intelligence artificielle (IA) : l'exigence du résumé des données face au droit du secret ; le conten[...]
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Dossier consacré à la directive européenne sur les droits d’auteur, promulguée en 2019, et son application à l’Internet. Le point sur la directive européenne sur les droits d’auteur et les droits voisins ou "directive copyright" ; les conséquenc[...]
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Les fondamentaux 2021Le point sur l'utilisation d'une oeuvre musicale protégée par le droit moral : l'obligation de demander l'autorisation du compositeur.
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Le travail des sociétés d'édition musicale dans la gestion des droits d'auteur depuis les années 1980 : le fonctionnement du droit d'auteur musical et l'incertitude de la valorisation ; l'exemple du catalogue de David Bowie ; la transformation d[...]
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Le point sur la question de la légalité de la diffusion sur internet d'un film morcelé en images de format GIF : le découpage du film "2001, l'Odyssée de l'espace" en 569 GIFs par Jean-Baptiste Le Divelec, son interrogation sur la légalité de ce[...]
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Etude consacrée à l'histoire du droit d'auteur. Le régime des privilèges pour protéger les imprimeurs sous l'Ancien Régime, la défense des libraires parisiens par l'écrivain Denis Diderot et le débat sur la propriété littéraire au 18e siècle, la[...]
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Richard Gingras, Personne interviewée ; Alexandre Piquard, Intervieweur | Le Monde Editions |Entretien avec Richard Gingras, vice-président de Google pour les "news", au sujet des conséquences de l'article 11 de la directive européenne sur le droit d'auteur en cours de discussion en 2018 : la question de l'impact de l'article 11 ; la de[...]
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Emmanuel Pierrat, Auteur ; Fabrice Neaud, Auteur | Le Lombard | Petite bédéthèque des savoirs | 2016Sous forme de bande dessinée, E. Pierrat, avocat au barreau de Paris spécialisé dans le droit de l'édition, explique de façon claire la complexité de la propriété intellectuelle et du droit d'auteur en France. ©Electre 2018
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Étude approfondie du droit français de la propriété littéraire et artistique, avec de nombreuses références au droit communautaire et au droit comparé et d'importants développements sur le droit international et les droits connexes. Reproduit et[...]
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Enquête sur la gestion des droits de succession d'Hergé, auteur de la bande dessinée "Tintin", par Nick Rodwell : la gestion de l'héritage artistique et commercial d'Hergé ; le poids culturel et économique d'Hergé dans l'univers de la bande dess[...]
