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droit de la nationalitéSynonyme(s)nationalitéVoir aussi |
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Aurélien Lignereux, Auteur | Société d'éditions scientifiques |Retour sur les conséquences du traité de paix de Paris signé le 30 mai 1814 qui définit les nouvelles frontières de la France : la perte de 44 départements et la fin de la France impériale, la question de la nationalité française et de l'identit[...]document électronique
Les aliens de Lettonie, nom donné aux non-citoyens du pays. La part des non-citoyens dans la population, la situation des russophones après l'indépendance en 1991, l'examen de naturalisation, les origines ethniques des habitants en Lettonie et à[...]Article : texte imprimé
Jean-François Dubost, Auteur |Rôle des étrangers en France au XVIIè siècle. Parcours de quatre d'entre eux parmi les plus célèbres : Jean-André Lumague, Barthélémy Hervart, Jules Mazarin et Lully. Le statut d'étranger. La politique des monarques à leur égard. La taxe de 1697[...]Article : texte imprimé
Akram Belkaïd, Auteur | Le Monde diplomatique |Le point sur la situation des binationaux : la question de la "binationalité potentielle" pour les ressortissants français d'origine maghrébine ; les réactions lors du débat sur le projet de déchéance de nationalité en France en 2015 ; la méfian[...]Article : texte imprimé
Présentation d'une étude sociologique publiée en 2011, sur l'attitude des agents des services de naturalisation face aux candidates portant le voile islamique : les consignes officielles ; les critères appliqués par les agents pour accepter ou r[...]Article : texte imprimé
Dossier consacré à la notion d'identité française. Histoire du passeport depuis la Révolution française et des papiers permettant une immatriculation de son identité. L'intégration sous le Premier Empire d'étrangers issus de pays conquis par la [...]Article : texte imprimé
Le point sur la démission de Christiane Taubira, garde des Sceaux, en raison de son désaccord avec le gouvernement sur l'instauration de la déchéance de nationalité en 2016. Encadrés : les conditions de la sortie du manifeste de Christiane Taubi[...]Article : texte imprimé
Dossier consacré à la cession de nationalité contre investissements en Europe. Le point sur la pratique de l'île de Chypre consistant à octroyer des passeports de l'Union européenne et la nationalité chypriote contre investissement : la pratique[...]Article : texte imprimé
David Alandete, Auteur | Courrier international |Dans El Pais [presse espagnole], le point sur le projet de loi du gouvernement de Mariano Rajoy accordant la nationalité espagnole aux descendants des Juifs expulsés du pays en 1492 : les réactions suscitées chez les Israéliens concernés, la lég[...]texte imprimé
L'immigration au XIX et XXe, un sujet toujours d'actualité. Cet ouvrage a pour ambition de contribuer au débat actuel sur la "crise" et sur le "renouveau" de l'histoire de l'immigration.document électronique
Sénat 2016Dossier consacré à la déchéance de nationalité, mesure prévue dans le projet de loi constitutionnelle déposé en décembre 2015. Définition, contexte engendrant cette décision. Débat sur la déchéance de nationalité pour les binationaux nés Françai[...]Article : texte imprimé
François Sureau, Auteur |Après avoir écarté par le Sénat, la disposition législative permettant de retirer leur nationalité aux Français naturalisés depuis moins de dix ans lorsqu'ils ont commis un crime contre une personne dépositaire de l'autorité publique a été réint[...]Article : texte imprimé
Le point sur les divisions au sein du gouvernement concernant la déchéance de nationalité pour les terroristes et la révision constitutionnelle, voulues par François Hollande, président de la République, au lendemain des attentats du 13 novembre[...]Article : texte imprimé
Xavier Molénat, Auteur | Alternatives économiques |Analyse de la proposition d'inscrire la déchéance de nationalité pour les binationaux dans la Constitution de la France : le projet, les arguments du Premier ministre Manuel Valls, le déni de francité ressenti par les populations liées à l'immig[...]Article : texte imprimé
Claire Zalc, Personne interviewée ; Nicolas Journet, Intervieweur | Association de formation, d'études et de recherche en sciences humaines |Entretien avec une historienne sur les antécédents historiques en matière de déchéance de la nationalité en France : l'ancienneté du principe dans le droit français ; le principe voisin de la dénaturalisation, son application au 20e siècle, ses [...]Article : texte imprimé
Historique des mesures de "dégradation civique" appliquées depuis l'Antiquité, à l'occasion des débats sur la déchéance de nationalité qui font suite aux attentats de Paris du 13 novembre 2015.Article : texte imprimé
Patrick Weil, Auteur ; Sylvain Allemand, Auteur |Un politologue explique l'évolution du droit du sol en France depuis le 16e siècle et ses remises en cause fréquentes au profit du droit du sang. Dans les années 2000, la situation politique de la nationalité fait aujourd'hui l'objet d'un consen[...]Article : texte imprimé
Présentation d'une étude publiée en 2019 sur l'acquisition à la naissance de la nationalité du pays d'accueil des enfants d'immigrés dans le monde : les deux systèmes du droit du sang et du droit du sol ; les législations appliquées dans les dif[...]Article : texte imprimé
Brigitte Krulic, Auteur | Documentation Française |Définition du droit du sol et de ce que recouvre l'"être français". Contexte : proposition du parti Les Républicains de limiter le droit du sol aux ressortissants de l'Union européenne. Définition du droit du sol dans le droit français de la nat[...]texte imprimé
Barbare, métèque, esclave, aubain Pendant longtemps, il n'a pas existé de définition univoque de l'étranger. Il se définissait par défaut comme celui qui n'appartient pas à la communauté et il existait donc autant de figures de l'étranger que d[...]Article : texte imprimé
Dossier, réalisé en 2010, sur la notion de nationalité française. Origine et évolution des critères de nationalité depuis le 16e siècle : droit du sol et droit du sang jusqu'à l'élaboration du Code civil de 1804. Le rôle du poète Alphonse de Lam[...]Article : texte imprimé
Présentation d'une thèse publiée en 2021 sur les Français de l'étranger comme catégorie politique : leur représentation politique à partir de 2012 ; les bases mémorielles et économiques de la notion de Français de l'étranger ; les compromis inst[...]texte imprimé
Au 19e siècle, on assiste à un éveil généralisé de préoccupations nationales, un développement de l'idée de "nationalité". Une nationalité, c'est ce qui justifie l'existence d'une nation, c'est un groupe humain qui aspire, ou à former une nation[...]document électronique
Explication animée des apatrides : définition ; les difficultés que rencontrent les personnes apatrides ; les causes d'apatridie avec des exemples ; la question de la création d'apatrides.document électronique
Explication animée de la déchéance de nationalité : définition, origine de la création de cette mesure en 1848, l'Article 25 du Code civil et les quatre raisons de l'appliquer de nos jours, les personnes ayant une double nationalité.