Le code civil des Français : 21 mars 1804
de Rémy Cabrillac France Archives, 2004 En ligne : https://francearchives.fr/commemo/recueil-2004/40101 Rappel de l'importance du Code Civil : promulgué en 1804, il instaure un ordre social issu de la Révolution, achève le processus d'homogénéisation de la France et apparaît comme la véritable Constitution civile de la France. Les bouleversements du 20e siècle entraînent son renouveau à partir des années soixante. Ayant connu un extraordinaire destin international, il demeure l'héritage le moins contesté de Napoléon Ier. |
Cabrillac Rémy.
Le code civil des Français : 21 mars 1804.
France Archives, 2004.
Disponible sur : <https://francearchives.fr/commemo/recueil-2004/40101>, consulté le :
Titre : | Le code civil des Français : 21 mars 1804 |
Auteurs : | Rémy Cabrillac |
Type de document : | document électronique |
Editeur : | France Archives, 2004 |
Format : | Web |
Langues: | Français |
Descripteurs : | droit civil |
Résumé : | Rappel de l'importance du Code Civil : promulgué en 1804, il instaure un ordre social issu de la Révolution, achève le processus d'homogénéisation de la France et apparaît comme la véritable Constitution civile de la France. Les bouleversements du 20e siècle entraînent son renouveau à partir des années soixante. Ayant connu un extraordinaire destin international, il demeure l'héritage le moins contesté de Napoléon Ier. |
Nature du document : | documentaire |
Genre : | documentaire |
En ligne : | https://francearchives.fr/commemo/recueil-2004/40101 |