| Titre : | Les Cahiers français (Paris. 1956), 373. Bulletin N°373 - 03/2013 |
| Type de document : | Bulletin |
| Paru le : | 01/03/2013 |
Dépouillements
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Article : texte imprimé
Bertrand Barré, Auteur
| Documentation Française
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Le point sur les ressources en gaz de schiste et la pertinence de son exploitation en France. Définition des gaz conventionnels et types de gaz non conventionnels, risques de perméabilité des réservoirs et nécessité d'utilisation de techniques s[...]
Article : texte imprimé
Alain Grandjean, Auteur
| Documentation Française
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Le point sur le potentiel énergétique et l'impact environnemental de l'exploitation du gaz du schiste. Historique de l'exploitation aux Etats-Unis et impact économique pour les entreprises et les particuliers : productivité et coûts. Fracturatio[...]
Article : texte imprimé
Henri Sterdyniak, Auteur
| Documentation Française
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Analyse des modalités d'une réforme du financement de la protection sociale en France. Détail des arguments en faveur de la réforme et des risques. Analyse du système français de protection sociale : caractère redistributif en direction des ména[...]
Article : texte imprimé
Laurent Simula, Auteur
| Documentation Française
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Analyse du système fiscal concernant les entreprises. Application de la fiscalité selon la forme d'organisation des entreprises, la définition de l'entreprise (impôt sur les sociétés et impôt sur les dividendes), et l'incidence fiscale légale et[...]
Article : texte imprimé
Baptiste Marsollat, Auteur
| Documentation Française
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Présentation de l'étude menée à Cadenet (Vaucluse) par le sociologue Jean-Pierre Le Goff. Historique et changements du village de Cadenet : situation, activités, emploi, niveau de vie. Définition de la "société d'interconnaissance", impact de la[...]
Article : texte imprimé
Pierre Le Coz, Auteur
| Documentation Française
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Débat autour de la question de l'AMP (assistance médicale à la procréation) en France. Les techniques d'assistance à la procréation et les oppositions sur le droit pour les enfants de connaître leurs origines biologiques : arguments et raisons d[...]
Article : texte imprimé
Jacques Le Cacheux, Auteur
| Documentation Française
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Retour sur l'évolution des mesures fiscales mises en oeuvre en France. Historique et analyse de la perception du système fiscal et de la réforme du financement de la protection sociale par les Français : limites, exemples. Détail des modificatio[...]
Article : texte imprimé
Laurent Simula, Auteur
| Documentation Française
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Analyse de la mesure de contribution exceptionnelle à 75%. Historique et raisons de son refus. Débat sur la progressivité du système fiscal et l'équité des ménages. Modalités d'application de la taxe selon le projet de loi de finances : caractèr[...]
Article : texte imprimé
Yannick L'Horty, Auteur
| Documentation Française
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Le point sur la réforme du RSA (revenu de solidarité active) en France. Historique et champ d'application par rapport au RMI (revenu minimum d'insertion) et à l'allocation parent isolé. Objectifs pour l'emploi et les catégories de bénéficiaires.[...]
Article : texte imprimé
Mireille Chiroleu-Assouline, Auteur
| Documentation Française
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Analyse des fondements d'une fiscalité écologique en France. Nécessité de l'impôt écologique selon le Grenelle de l'environnement : répartition des émissions de CO2 entre entreprises et production d'énergie. Objectifs écologiques et fiscaux : sy[...]
Article : texte imprimé
Guillaume Allègre, Auteur
| Documentation Française
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Analyse de la mesure de quotient familial en France. Débat entre individualisation ou "familiarisation" de l'impôt dans le cadre d'une fiscalité progressive. Détail du système de quotient familial et exemples. Problématique du niveau de vie selo[...]
Article : texte imprimé
Yves Jégourel, Auteur
| Documentation Française
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Débat autour de la fiscalité sur les mouvements financiers internationaux. Le point sur la nécessité de régulation des marchés financiers dans le contexte de crise économique. Présentation de la taxe sur les transactions financières (TFF) dite "[...]
Article : texte imprimé
Isabelle Joumard, Auteur
| Documentation Française
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Analyse et mise en perspective des modèles sociaux et fiscaux des pays de l'Organisation de coopération et de développement économiques. Présentation des objectifs des systèmes de protection sociale : assurance sociale ou assistance ciblée, rôle[...]
Article : texte imprimé
Pascal Salin, Auteur
| Documentation Française
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Débat autour de la nécessité et de l'utilité de la fiscalité. Etude de la possibilité d'une société sans impôt : rôle de l'Etat pour les citoyens. Les arguments contre l'impôt : contrainte de la soumission à l'impôt, détail du principe de double[...]
Article : texte imprimé
Michel Bouvier, Auteur
| Documentation Française
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Le point sur les prélèvements obligatoires et les impôts en France. Renforcement de la fiscalité et rentabilité pour l'Etat. Définition et pondération de trois catégories d'impôts destinés à l'Etat et aux ODAC (organismes divers d'administration[...]
Exemplaires (1)
| Cote | Section | Localisation | Code-barres | Disponibilité |
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| archives | Documentaire | CDI | 019683 | Disponible |