En France, le projet de loi sur les OGM est retouché puis voté par le Sénat
de Gaëlle Dupont In Le Monde. Dossiers et documents, 375 Suppl. (05/2008), p.7 Le point sur la loi sur les OGM votée en France en 2008 : les débats et le vote à l'Assemblée nationale, la position du Sénat ; la réglementation européenne et le seuil choisi par la France ; les principales autres dispositions du texte de loi. |
Dupont Gaëlle.
« En France, le projet de loi sur les OGM est retouché puis voté par le Sénat »
in Le Monde. Dossiers et documents, 375 Suppl. (05/2008), p.7.
Titre : | En France, le projet de loi sur les OGM est retouché puis voté par le Sénat (2008) |
Auteurs : | Gaëlle Dupont, Auteur |
Type de document : | Article : texte imprimé |
Dans : | Le Monde. Dossiers et documents (375 Suppl., 05/2008) |
Article : | p.7 |
Langues: | Français |
Descripteurs : | 2000- / France / génie génétique / législation |
Résumé : | Le point sur la loi sur les OGM votée en France en 2008 : les débats et le vote à l'Assemblée nationale, la position du Sénat ; la réglementation européenne et le seuil choisi par la France ; les principales autres dispositions du texte de loi. |
Nature du document : | documentaire |
Genre : | Article de périodique |
Exemplaires (1)
Cote | Section | Localisation | Code-barres | Disponibilité |
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Archives | Documentaire | CDI | 019197 | Disponible |